Accueil Crédits et mentions légales

Crédits et mentions légales

 

Directeur de la publication :

 

Responsable des contenus éditoriaux :

 

Crédits Photos (sauf mentions particulières) :

Conseil général des Alpes-Maritimes, clichés G. Véran
 

Mentions légales et Droits d'auteurs :
 

Tous les éléments présentés sur les sites du Conseil général sont la propriété du Conseil général des Alpes-Maritimes ou de tiers ayant autorisé le Conseil général des Alpes-Maritimes à les utiliser.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle toute reproduction partielle ou totale d'un de ces éléments sans l'autorisation explicite du Conseil général est interdite.
 

Protection des données personnelles :
 

En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition, d'accès et de rectification des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez demander une mise à jour ou une suppression des informations vous concernant.


Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
 

Conseil général des Alpes-Maritimes

A l'attention du Correspondant Informatique et Liberté
Centre administratif départemental
Route de Grenoble
B.P 3007
06201 Nice Cedex 3
Tél. : 04.97.18.60.00
Courriel  :
Contactez par courrielcontact_cil@cg06.fr